Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations légales relatives au site memoiresdefrance.com.
Nom du projet : Mémoires de France
Nature : Projet citoyen indépendant, non commercial, sans but lucratif
URL : memoiresdefrance.com
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Téléphone : REQUIRES_OWNER_INPUT
Site web : vercel.com
Directeur de la publication : REQUIRES_OWNER_INPUT (nom et prénom de la personne physique responsable de la publication).
Le code source de ce site est distribué sous licence MIT. Il est librement consultable, modifiable et redistribuable dans les conditions prévues par cette licence.
Les contenus éditoriaux originaux de Mémoires de France (analyses, synthèses, qualifications de promesses) sont diffusés sous licence Creative Commons Attribution — Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0). Les données publiques réutilisées (INSEE, Légifrance, data.gouv.fr) restent soumises à leurs licences d'origine (Licence Ouverte / Etalab, etc.) et les contenus de tiers à leurs droits respectifs.
Les portraits des présidents de la République utilisés sur ce site proviennent de Wikimedia Commons. Chaque portrait demeure soumis à sa licence d'origine (domaine public, Creative Commons ou licence libre selon le cliché). L'auteur, la source et la licence exacte de chaque portrait sont précisés dans la table d'attribution du dépôt public du projet.
Le site Mémoires de France est conçu dans le respect de votre vie privée.
Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@memoiresdefrance.com
Conformément à l'article 6-IV de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), toute personne nommée ou désignée sur ce site dispose d'un droit de réponse. Les demandes doivent être adressées à contact@memoiresdefrance.com dans un délai de trois mois suivant la mise à disposition du contenu concerné.
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Paris.
Dernière mise à jour : avril 2026