Dispositif public · Couverture partielle
Bonus écologique automobile
Bonus écologique automobile dans ses versions historiques ; malus fiscal, conversion, rétrofit et coup de pouce CEE distincts.
2 contenus associés · Rattachements mis à jour le
Couverture, périmètre et sources
- Cette sélection retrace les contenus publiés associés au sujet ; elle ne constitue pas un historique exhaustif.
La vérification porte sur l’identité et les rattachements. Les chiffres, effets et analyses restent soumis au niveau de preuve de chaque contenu. Méthodologie des parcours par dispositif.
- Article 6 du décret 2007-1873 — Légifrance / Journal officiel
- Comptes 2008 : aide à l'acquisition de véhicules propres — Sénat
- Aides en faveur de l'acquisition de véhicules propres — Ministère de la Transition écologique
Évolutions et composantes (1)
- Réforme du dispositif⚠️ Contenu non vérifié
Plan de soutien à la filière automobile — Virage vers le véhicule électrique
Renforcement du bonus dans un paquet automobile, distinct d'autres aides du même paquet.
Présidence d’Emmanuel Macron · Gouvernement Édouard Philippe
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Autres contenus qui le mentionnent (1)
- Analyse d’une promesse⚠️ Contenu non vérifié
Organiser un Grenelle de l'environnement et engager la transition écologique
Promesse Grenelle et analyse mentionnent l'ensemble bonus-malus ; la page bonus ne représente pas le malus.
Campagne de Nicolas Sarkozy
Lire l’analyse de la promesse