EXPLORER LES TEXTES
Rechercher dans 420 propositions documentées. Les archives et les textes collectifs conservent leur contexte.
1 proposition · engagements 2027 et textes récents en premier
Les engagements 2027 apparaissent en premier, puis les autres textes du plus récent au plus ancien. La date du programme prime sur sa mise à jour en ligne ; dans chaque groupe, les textes sans date établie viennent en dernier.
Logement
La Convention propose une structure opérationnelle comparable à l'ANRU, dotée de moyens humains et budgétaires pour accompagner directement les ménages dans leurs travaux.
Source consultée · Le logement avec la convention régionale tenue à Saint-Brieuc - La Convention - SiteUne sélection documentaire en cours. Une proposition publiée, une décision passée et un résultat mesuré ont chacun leur statut.
