EXPLORER LES TEXTES
Rechercher dans 420 propositions documentées. Les archives et les textes collectifs conservent leur contexte.
27 propositions · engagements 2027 et textes récents en premier · page 2 sur 2
Les engagements 2027 apparaissent en premier, puis les autres textes du plus récent au plus ancien. La date du programme prime sur sa mise à jour en ligne ; dans chaque groupe, les textes sans date établie viennent en dernier.
Environnement & énergie
Le programme UPR de 2022 propose d'interdire leur fermeture et de réexaminer les lignes supprimées pour des raisons économiques au cours des quinze années précédant ce programme.
Source consultée · UPR - Programme 2022Environnement & énergie
Le programme UPR de 2022 prévoit quinze milliards d’euros, convertis en francs dans son scénario monétaire, pour les infrastructures ultramarines. Une partie du financement serait issue d’économies sur les transferts à l’Union européenne.
Source consultée · UPR - Programme 2022Environnement & énergie
L’ancien programme national animaliste fixe un horizon 2027 pour interdire la pêche industrielle, définie ici par les navires de plus de douze mètres. Il prévoit de commencer dans la bande côtière française puis de porter l’interdiction au niveau international.
Source consultée · Programme national - Parti animalisteEnvironnement & énergie
La proposition de loi déposée en mars 2021 impose aux sociétés de gestion, établissements de crédit et sociétés de financement de réduire, dès janvier 2022, les actifs détenus dans les entreprises d'exploration ou d'exploitation du charbon et des hydrocarbures, jusqu'à zéro en 2027. Ce calendrier appartient au texte de 2021.
Source consultée · Proposition de loi n° 4022 — Pour une vraie loi climat, 23 mars 2021Environnement & énergie
Le document de Nouvelle Énergie propose de ramener les projets renouvelables au droit commun, puis de réaffecter les économies annoncées à la recherche nucléaire, à la prolongation des réacteurs jusqu'à 60 ans, à de nouveaux EPR et aux petits réacteurs.
Source consultée · Le renouveau civique de David Lisnard | Nouvelle ÉnergieEnvironnement & énergie
Le cahier Mobilités du PCF propose de développer les réseaux de transport métropolitains en s’inspirant du financement du Grand Paris, tout en cherchant un montage limitant la dépendance aux marchés financiers.
Source consultée · Les cahiers thématiques des Jours heureux — Mobilités · p. 7Environnement & énergie
Le projet de Debout la France propose une hausse de la taxe sur les surfaces commerciales, avec affectation de ses recettes aux départements, dans l’objectif de limiter l’extension des grandes surfaces sur les terres naturelles.
Source consultée · Environnement et Énergie - Debout La FranceUne sélection documentaire en cours. Une proposition publiée, une décision passée et un résultat mesuré ont chacun leur statut.
