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EXPLORER LES TEXTES

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Rechercher dans 420 propositions documentées. Les archives et les textes collectifs conservent leur contexte.

4 propositions · engagements 2027 et textes récents en premier

Les engagements 2027 apparaissent en premier, puis les autres textes du plus récent au plus ancien. La date du programme prime sur sa mise à jour en ligne ; dans chaque groupe, les textes sans date établie viennent en dernier.

Delphine Batho
Delphine Batho

Génération écologie

Archive · 2023

Institutions & démocratie

Rompre avec le présidentialisme

La motion de Génération écologie adoptée en décembre 2023 défend l'abolition du présidentialisme et de nouvelles institutions démocratiques. Cette orientation appartient au texte collectif du mouvement et ne précise pas ici l'architecture institutionnelle proposée.

Source consultée · Vivre autrement ! - Génération Écologie
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Delphine Batho
Delphine Batho

Génération écologie

Texte · 2021

Santé

Interdire les publicités alimentaires nocives visant les moins de seize ans

La proposition de loi cosignée par Delphine Batho en mars 2021 prévoit d’interdire, sur tous les supports, les publicités et promotions destinées aux moins de seize ans pour les aliments ou boissons trop riches en sucre, sel ou matières grasses.

Source consultée · Proposition de loi n° 4022 — Pour une vraie loi climat, 23 mars 2021
Rapprochement à documenterLire le texte et ses sources
Delphine Batho
Delphine Batho

Génération écologie

Texte · 2021

Environnement & énergie

Organiser le désinvestissement des institutions financières dans les énergies fossiles

La proposition de loi déposée en mars 2021 impose aux sociétés de gestion, établissements de crédit et sociétés de financement de réduire, dès janvier 2022, les actifs détenus dans les entreprises d'exploration ou d'exploitation du charbon et des hydrocarbures, jusqu'à zéro en 2027. Ce calendrier appartient au texte de 2021.

Source consultée · Proposition de loi n° 4022 — Pour une vraie loi climat, 23 mars 2021
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Les textes d’origine, leurs dates, leurs limites.

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