Aller au contenu principal

EXPLORER LES TEXTES

Retrouver une proposition.
Remonter à sa source.

Rechercher dans 420 propositions documentées. Les archives et les textes collectifs conservent leur contexte.

11 propositions · engagements 2027 et textes récents en premier

Les engagements 2027 apparaissent en premier, puis les autres textes du plus récent au plus ancien. La date du programme prime sur sa mise à jour en ligne ; dans chaque groupe, les textes sans date établie viennent en dernier.

Jérôme Guedj
Jérôme Guedj

Parti socialiste

Campagne 2027

Environnement & énergie

Planifier et financer une transition écologique socialement répartie

Dans ses premiers engagements pour 2027, Jérôme Guedj défend une transition écologique pilotée par l'État, financée dans la durée et répartissant équitablement les efforts. Le passage cité expose un principe de conduite, sans chiffrage.

Source consultée · Jérôme Guedj 2027 — Candidat à l'élection présidentielle
Rapprochement à documenterLire le texte et ses sources
Jérôme Guedj
Jérôme Guedj

Parti socialiste

Campagne 2027

International & défense

Renforcer les industries stratégiques et la capacité européenne de défense

Dans ses engagements de primaire pour 2027, Jérôme Guedj propose de réindustrialiser les secteurs stratégiques, d’investir dans les technologies et l’intelligence artificielle, et de renforcer avec les partenaires européens les capacités de défense et d’action.

Source consultée · Jérôme Guedj 2027 — Candidat à l'élection présidentielle
Rapprochement à documenterLire le texte et ses sources
Jérôme Guedj
Jérôme Guedj

Parti socialiste

Texte · 2023

Famille & société

Adapter la signalétique et la billettique des transports aux personnes âgées

L'article 20 de la proposition de loi de 2023 souhaite rendre les transports collectifs plus accessibles aux personnes âgées en adaptant les informations et les systèmes de titres de transport.

Source consultée · Proposition de loi n° 1061 — garantir le droit à vieillir dans la dignité, 4 avril 2023
Rapprochement à documenterLire le texte et ses sources
Jérôme Guedj
Jérôme Guedj

Parti socialiste

Texte · 2023

Fiscalité

Calculer les droits de transmission sur les transferts reçus durant la vie

La proposition de loi cosignée par Jérôme Guedj en 2023 prévoit un rappel fiscal portant sur l’ensemble des donations et successions reçues durant la vie du bénéficiaire, plutôt que sur chaque opération isolée.

Source consultée · Proposition de loi n° 1061 — garantir le droit à vieillir dans la dignité, 4 avril 2023
Rapprochement à documenterLire le texte et ses sources
Jérôme Guedj
Jérôme Guedj

Parti socialiste

Texte · 2023

Institutions & démocratie

Conserver le papier pour les décisions administratives individuelles

L'article 24 de la proposition de loi cosignée par Jérôme Guedj en avril 2023 prévoit une notification sur papier des décisions créant, retirant ou abrogeant des droits individuels. Une notification électronique resterait possible après consentement préalable de l'usager.

Source consultée · Proposition de loi n° 1061 — garantir le droit à vieillir dans la dignité, 4 avril 2023
Rapprochement à documenterLire le texte et ses sources
Les textes d’origine, leurs dates, leurs limites.

Une sélection documentaire en cours. Une proposition publiée, une décision passée et un résultat mesuré ont chacun leur statut.

Notre méthode